Legal

Le Site fournit des informations sur Smart Energies

Il est édité par Smart Energies, société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 600 000 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 552 029 639, dont le siège social est 20 rue Quentin Bauchart, 75008 Paris.

Le Site est hébergé par :

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège social au 
63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE, 
immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS 
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51

Droits protégés

Les éléments constituant le présent Site, développés par Smart Energies ou pour leur compte (ci-après le « Contenu »), sont protégés par la législation applicable en matière de droit d'auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale. Le Contenu comprend, notamment, l'architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l'organisation graphique des écrans), ainsi que l'ensemble des informations et éléments disponibles sur le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos, données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables. Le contenu est la propriété de Smart Energies ou de ses prestataires techniques. Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de Smart Energies. En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source (le présent Site et Smart Energies), ainsi que, le cas échéant, le nom de l'auteur. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de Smart Energies.

Responsabilité

Smart Energies exclut toute garantie quelle qu'elle soit quant au contenu, et notamment toute garantie de qualité, d'adéquation à un usage particulier, de propriété et d'absence de contrefaçon. En outre, Smart Energies exclut toute responsabilité quelle qu'elle soit, s'agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de, ou liés à l'utilisation ou au fonctionnement du présent Site et du contenu. Par ailleurs, le site est susceptible de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le présent site. A cet égard, Smart Energies se réserve le droit d'apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment. Les liens figurant sur le présent Site vous font quitter le Site. Ces liens sont fournis pour votre seule commodité, et n'impliquent aucune approbation ou visa desdits sites par Smart Energies. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Smart Energies, et ces dernières ne sont nullement responsables du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, des produits ou services qu'ils proposent, ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Les marques, noms de produits ou services, noms de domaine et les dénominations de sociétés mentionnés sur le présent Site restent la propriété de leurs titulaires respectifs. La mention de liens ou des marques, noms, services, noms de domaine et dénomination d'autres sociétés n'implique aucunement l'existence d'une association quelconque entre Smart Energies et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.

Protection de la vie privée / Collecte et utilisation de données personnelles

Smart Energies n'exige à aucun moment la communication par les utilisateurs de données personnelles (nom, adresse, adresse électronique, profession...). Toutefois, notamment pour obtenir certaines informations ou recevoir des documents, vous pouvez être amenés à vous inscrire en fournissant certaines données personnelles. Smart Energies vous informe que les données personnelles que vous pourriez lui communiquer en ligne sont destinées au seul usage de Smart Energies qui est responsable de leur traitement et leur conservation. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers à l'exclusion des tiers hébergeant le Site ou intervenant dans son contenu ou sa gestion. Ces tiers sont tenus de respecter la confidentialité de ces données et ne peuvent en aucun cas les utiliser dans un but autre que le fonctionnement ou la gestion du Site. Smart Energies s'engage à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles. A cet égard, Smart Energies vous informe que le présent Site, ainsi que sa base de données susceptible de comporter ces données personnelles ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Par ailleurs, Smart Energies vous rappelle que, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification de ces données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en adressant un courrier à :

Smart Energies 
20 rue Quentin Bauchart 75008 PARIS (France)
contact@smart-energies.eu

La modification ou la suppression interviendra dans les meilleurs délais et au plus tard dans les huit jours ouvrés à compter de la réception de votre demande. Smart Energies attire votre attention sur le fait que certaines informations ne correspondant pas à des données personnelles et ne permettant pas de vous identifier peuvent être enregistrées par nos serveurs (navigateur utilisé, adresse IP...). De plus, la connexion à notre serveur web peut entraîner l'envoi à votre navigateur un petit nombre de données qui seront stockées sur le disque dur de votre ordinateur. Il s'agit des cookies qui enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre Site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Votre navigateur contient une fonction permettant de refuser les cookies (modalités précisées sur le site Internet de la CNIL). Ceci n'empêchera pas la connexion à notre Site mais pourra retarder les délais de chargement des pages.